licences 2006
à l’année licences
2006 à la journée
ASSURANCE
FMS |
TARIFS € |
Duel |
50€ |
Freestyle |
50€ |
Pocket |
40€ |
Quad |
40€ |
Stunt |
50€ |
Entraînement |
50€ |
Educative |
20€ |
Dirigeants
et commissaires |
25€ |
ASSURANCE
FMS |
TARIFS
€ |
Duel |
5€ |
Freestyle |
5€ |
Pocket |
5€ |
Quad |
5€ |
Stunt |
5€ |
Entraînement |
5€ |
Educative |
3€ |
Dirigeants
et commissaires |
5€ |
ASSURANCE COMPLEMENTAIRE :
Option
A : 223€ Option
B : 296€
Garantie temporaire : Licence découverte
|
Licence découverte |
Activitées |
Toutes
activités statutaires visées au § 2.1 |
Durée |
1
jour |
Renouvenable |
De
manière illimitée |
Garanties |
Garanties
de base : Responsabilité
Civil + Défense Pénale & Recours +
Atteinte Corporelle Option 1
+ Assistance Rapatriement |
Tarif affiliation FMS : 95 €
ASSURE |
RESPONSABILITE CIVILE |
ATTEINTE CORPORELLE |
ASSISTANCE RAPATRIEMENT |
* (personne morale) souscriptrice du contrat présent |
Oui |
Non |
A définir |
Les comités départementaux et/ou régionaux *(personne morale) |
Oui |
Non |
A définir |
Les Clubs et Associations à but non
lucratif affiliés à la FEDERATION MECANIQUE SHOW* (personnes morales hors sociètés
commerciales) |
Oui |
Non |
A définir |
Leurs dirigeants statutaires (personnes physiques) |
Oui |
Oui |
A définir |
Leurs encadrants bénévoles (administratifs et/ou sportifs) |
Oui |
|
|
Leurs
préposés rémunérés ou non |
Oui |
|
|
Les membres des groupements
titulaires d’une licence fédérale en cours de
validité |
Oui Ainsi que : - leurs parents ou tuteurs en leurs
qualité de civilement responsable. - les participants (licenciés ou
non) valablement engagés dans une manifestation sportive organisée par |
Oui S’ils sont
titulaires d’une licences FMS en cours de validité |
A définir |
Les ressortissants étrangers,licenciés FMS,domiciliés en France |
Oui |
|
|
Les
ressortissants étrangers,licenciés FMS et domiciliés
hors de France,mais uniquement pour les activités statutaires de FMS : -
Pratiquées
ou non au seins des clubs FMS, des associations affiliées, ou des comités
départementaux ou régionaux en France métropolitaine, -
Organisées
directement par |
Oui |
Oui S’ils sont
titulaires d’une licences FMS en cours de validité |
A définir |
Les personnes prêtant bénévolement
leurs concours à un assuré dans le cadre des activités garanties |
Oui |
|
|
Toute personne visée au paragraphe
7 Garantie Temporaire : Licence |
Oui |
Oui si elle est titulaire d’une licence |
A définir |
Activités garanties
La pratique
autonome ou encadrée,de loisir ou compétitive,en
France ou à l’étranger,des activités ci-dessous :
2.1 Activités statutaires
La pratique :
-
à
moto du stunt,freestyle,duel
moto,quad et du pocket
bike.
2.2 Autres activités
Dans le
cadre des activités ci-dessus,l’objet des garanties
définies ci-après s’applique également lors :
-
De
l’organisation par FMS, de stage,rencontres,compétitions
en France ou autres activités programmées par lesdites entités,y compris de
stages de préparation physique dans le cadre des énumérées au paragraphe 2.4
-
De
la participation et/ou de l’organisation de congrès,reunion,conférences,
-
Des
déplacements et voyages nécéssaires à la pratique des
activités assurées.
2.3 Activités non
garantie
L’organisation par l’assuré de manifestation ou
démonstration visés par l’obligation d’assurance
des compétitions de véhicules à moteur
se déroulant dans des lieux fermés à la circulation publique,
visées par le décret n° 55-1366 du 18 octobre 1955 et ses textes subséquements
Ces activités devant
faire l’objet de la souscription d’un contrat spécifique à l’occasion de chaque
manifestation.